Le Brisant - Coffee Shop
19 Rue d'Auriol, 82000 Montauban
Hébergeur du site : WIX

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Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique, vous êtes informé des éléments suivants concernant le site internet du restaurant Le Brisant.

Conditions Générales de Vente (CGV)

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1. Objet
Les présentes conditions régissent la vente des prestations et services proposés par le restaurant Le Brisant, notamment la réservation de tables et la vente de produits.

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2. Réservations
Les réservations sont validées dès confirmation par téléphone. Toute annulation doit être signalée au moins 24 heures avant l'heure prévue. Le Brisant ne prend pas de réservation le dimanche. 

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3. Prix
Les prix indiqués sont en euros, toutes taxes comprises (TTC). Le Brisant se réserve le droit de modifier les prix à tout moment.

 

4. Paiement
Le paiement peut être effectué par carte bancaire ou espèces.

 

5. Droit de rétractation
Conformément à l'article L121-21 du Code de la consommation, vous disposez d'un délai de 14 jours pour vous rétracter après la commande en ligne de services, à condition qu'ils n'aient pas encore été exécutés.

 

6. Litiges
Tout litige relatif à l'exécution d'une commande sera soumis au droit français et à la compétence exclusive des tribunaux de Montauban.

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Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

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1. Accès au site
L'accès au site Le Brisant est libre. Le contenu du site est à usage informatif. Toute utilisation commerciale est interdite sans autorisation préalable.

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2. Propriété intellectuelle
Tout le contenu du site, y compris les textes, images, graphismes et logos, est la propriété de Le Brisant et est protégé par le droit d'auteur.

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3. Responsabilité
Le Brisant s'efforce de fournir des informations précises mais ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions présentes sur le site.